Règlement intérieur du Club d’Astronomie COPERNIC

FREJUS-SAINT-RAPHAËL

ARTICLE 1 - OBJET ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter et de préciser certaines dispositions des statuts ainsi que le fonctionnement de l’association.

Il est établi par le Conseil d’Administration et peut être modifié à tout moment, afin de répondre aux exigences et situations nouvelles.

Après communication aux membres, toute modification est applicable immédiatement.

Il doit être consultable librement sur le site internet de l’association.

Dans l’intérêt de tous, le règlement se doit d’être scrupuleusement respecté par tous les membres du Club COPERNIC.

ARTICLE 2 - PROCÉDURE D’ADHÉSION ET DE DÉMISSION

Pour être membre de l’association, il faut :

- S’acquitter de la cotisation annuelle (la période s’étend du 1er octobre au 30 septembre).

- Fournir une autorisation d’un des parents ou tuteur légal dans le cas de mineurs.

Tout membre démissionnaire de l’association, du bureau, du Conseil d’administration, s’engage à transmettre aux membres restants l’ensemble des documents, clefs, et informations relatives au mandat de l’association dont il avait la charge.

ARTICLE 3 - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration a pouvoir pour missionner des membres ou des participants actifs pour l’étude, l’élaboration et la réalisation de projets relatifs à l’activité de l’association.

Pour se présenter à l’élection au CA, le membre devra justifier au moins d’un an d’ancienneté au sein du club COPERNIC

Il devra faire acte de candidature en précisant l’aide qu’il peut apporter au club.

ARTICLE 4 - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU BUREAU

1. Répartition des fonctions entre les membres du bureau

- Le président : représente le club en interne et à l’extérieur , il est le représentant légal de l’association. Il assure le bon fonctionnement du club.

- Le vice-président :il assiste le président dans sa fonction. Si nécessaire,

il pourra le remplacer en cas d’empêchement.

- Le trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers du club, enregistre les nouveaux membres, et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts mais également par tout membre qui en ferait la demande.

Il peut être assisté par un trésorier adjoint.

- Le secrétaire : assure les formalités administratives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres ; adresse les convocations aux assemblées générales et procède aux annonces officielles ; tient le fichier des membres à jour. Il communique avec les médias.

Il peut être assisté d’un secrétaire adjoint.

Ne peuvent être intégrés au bureau que les membres du CA ayant été administrateur pendant au moins 1 an sauf en cas de vacance d’une des fonctions dudit bureau.

2. Frais et dépenses engagés par les membres du bureau

Les dépenses engagées par les membres du bureau pour le fonctionnement administratif de l’association, courriers, photocopies…sont remboursées sur justificatif.

Les membres du bureau sont tenus de s’entraider afin de répartir autant que faire se peut les charges de travail afférentes à l’administration du club Copernic.

3. Règles de correspondance de l’association

Le président, le trésorier et le secrétaire sont autorisés à signer seuls la correspondance administrative du club dans la mesure où elle est non seulement conforme aux statuts mais correspond aux tâches définies par le règlement intérieur.

ARTICLE 5 - MOYENS DE COMMUNICATION

La communication et les annonces au sein de l’association se font indifféremment par mail, par le site internet ou par le groupe WhatsApp.

ARTICLE 6 - COTISATION ET ADHÉSION

Le montant de l’adhésion est de 35€ pour un adulte, 50 € pour un couple et 20 € pour un jeune.

Le montant est décidé en assemblée générale et reste valable tant que l’assemblée générale ne le change pas.

Les adhésions sont valables du 1er octobre au 30 septembre.

Le CA peut décider, à titre exceptionnel, de ne demander qu’une cotisation réduite dont il fixe lui-même la valeur, pour tenir compte d’une situation exceptionnelle.

ARTICLE 7- CHARTE ETHIQUE ET MORALE DE L’ASSOCIATION ET RADIATION

En cas de manquement grave à l’esprit de l’association, le Conseil d’Administration pourra voter, conformément aux règles énoncées dans les statuts, l’exclusion d’un membre à titre définitif ou temporaire.

Peuvent entraîner cette exclusion :

- Non-respect majeur du règlement ou des statuts

- Tout acte pouvant nuire à l’association

- La tenue de propos injurieux, racistes, sexistes….

- La diffusion de documents de nature illégale

Tout membre qui constate la circulation de tels documents, ou est le témoin d’échanges contraires à cette charte, est tenu d’en informer le CA.

ARTICLE 8- ACCES ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET DE LA COUPOLE

Chacun doit veiller au bon ordre, à la propreté, au rangement des locaux et participer à un nettoyage régulier.

Pour la coupole les utilisateurs devront veiller à l’entretien de celle-ci.

ARTICLE 9 - MATÉRIEL

Le CA nomme deux responsables du matériel, qui établissent une liste, visée par le CA, du matériel pouvant être emprunté.

Tout membre ayant au moins six mois d’ancienneté, peut emprunter du matériel figurant sur la liste pour une durée précisée au moment de l’emprunt, avec l’accord du responsable qui le note sur le registre de prêt mis à disposition des membres.

Le retour du matériel se fera auprès des responsables qui vérifieront l’état du matériel.

Les objets perdus ou détériorés devront être remplacés par l’emprunteur. Les responsables du matériel sont habilités à demander un retour anticipé du prêt à tout moment pour le besoin collectif des membres.

Toute défectuosité doit être signalée au(x) responsable(s)

Le matériel utilisé au cours des activités collectives et habituelles du club doit être rangé en bon état par ceux qui l’utilisent.

ARTICLE 10 - SITE INTERNET

Le Conseil d’Administration nomme un responsable qui gère le site internet du club.

Tous les identifiants, clés, mots de passe devront être portés à la connaissance du président.

Son identité est notée dans le PV du Conseil d’Administration par le secrétaire.

Le site internet est www.clubcopernic.fr

Le « webmaster » est responsable de la gestion technique et administrative du site ce qui nécessite de :

- gérer le contrat de service avec l’hébergeur du site

- de documenter la gestion du site et de consigner par écrit les accès et mots de passe permettant la gestion du site

- de sauvegarder régulièrement le contenu

- de gérer le contenu.

Le site internet du club est pour partie public et pour partie réservé aux membres du club Copernic via un mot de passe personnel au membre et modifiable par lui-même.

Toute extraction, même partielle du site du club Copernic est interdite.

Le webmaster encourage les membres du club à publier des articles et documents sur le site (textes, illustrations, photos, vidéos et tutoriels).

Le webmaster veille à ce que les documents publiés soient :

- Conformes à l’article 7

- Aient pour objet l’astronomie

- Respectent la législation sur la propriété intellectuelle

- Respectent le droit à l’image

- Ne nuisent pas aux intérêts du club

- Ne soient pas illégaux

En cas de désaccord entre le webmaster et l’auteur des documents, c’est le CA qui décidera de la publication. La voix du président est prépondérante en cas d’égalité des voix.

Le webmaster établit une charte graphique utilisée pour publier des documents sur le site internet du club.

Charte graphique et contenu :

Le site « Club Copernic Fréjus-Saint-Raphaël est conçu à partir du progiciel JOOMLA reconnu et sécurisé.

Tous les éléments sont des CMS (Content Management system) .

Le site est déposé chez NUXIT.

Aspect Général :

Tous les fonds d’écran sont conçus à partir d’images libres de droits.

Le logo du Club est celui officiellement déposé.

Les caractères sont ceux intégrés dans le progiciel du site.

Sujets traités :

Leurs contenus doivent être strictement en rapport avec l’astronomie

Textes et Diaporamas d’étude :

Ils sont publiés après approbation du bureau

Certains auteurs ont exprimé que leur publication soit en diffusion restreinte accessible par identifiant et code d’accès délivrés lors de l’inscription.

Photos :

Pour un accès rapide et restitution d’une qualité originelle : elles sont hébergées soit sur Google soit sur le serveur de l'hébergeur Nuxit.

Les liens d’accès sont sur le site.

Cette charte est approuvée par le Conseil d’Administration et vérifiée par le Président.

Forum de discussion WHATS APP

Chaque membre du club COPERNIC possédant une adresse de messagerie et d’un accès internet, pourra s’inscrire et recevoir ainsi des informations.

Il n’y a aucune obligation à s’inscrire à ce groupe.

Seuls les sujets ayant trait à l’astronomie en général sont acceptés.

La courtoisie et la bonne ambiance sont de mises.

ARTICLE 11 - PROJETS ET RESSOURCES

Tout membre de l’association peut soumettre des projets, lesquels sont soumis au CA et présentés ensuite aux membres pour discussion.

La décision en revient toujours au CA.

Les auteurs d’un projet doivent s’occuper entièrement de sa réalisation sous le contrôle du CA, toute décision engageant le club ne pouvant être prise que

par celui-ci.

FAIT A FREJUS le 5 juin 2021

Le président

Michel Perrino